Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPRENONS A VIVRE ENSEMBLE
FERRACCI Jean Paul

Numéro de dépôt :
1608412
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2000
APPRENONS A VIVRE ENSEMBLE de FERRACCI Jean Paul

Présentation de la marque APPRENONS A VIVRE ENSEMBLE

Déposée le 18 juin 1990 par FERRACCI Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPRENONS A VIVRE ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FERRACCI Jean Paul, domicilié(e) 36, rue Madame de SANZILLON, 92110 CLICHY - France.

La marque APPRENONS A VIVRE ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPRENONS A VIVRE ENSEMBLE est expirée depuis le 18 juin 2000.

FERRACCI Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : COMMUNARD


FERRACCI Jean Paul - 36, rue Madame de SANZILLON, 92110 CLICHY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livre, dressage d'animaux, divertissement, spectacle, divertissement radiophonique ou par télévision, production de films, distribution de journaux